Marque enregistrée - Marque en vigueur

Espace Citoyen Premium
ARPEGE

Numéro de dépôt :
4524435
Date de dépôt :
12/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2029
Espace Citoyen Premium de ARPEGE

Présentation de la marque Espace Citoyen Premium

Déposée par voie électronique le 12 février 2019 par ARPEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Espace Citoyen Premium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-10 du 8 mars 2019.

Le déposant est ARPEGE domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sebastien-Sur-Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARPEGE, Madame Nadine Quenderff domicilié(e) 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sebastien-Sur-Loire - France.

La marque Espace Citoyen Premium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace Citoyen Premium arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

ARPEGE a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE AGENT , Aparté , @RPEGE DIFFUSION , ESPACE CITOYENS , CONCERTO NOVA , VIRTUOSE AGENT , ARPEGE DIFFUSION , Tempo , INTEROP-API


ARPEGE - 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sebastien-Sur-Loire - France


ARPEGE, Madame Nadine Quenderff - 13 rue de la Loire - 44230 - Saint-Sebastien-Sur-Loire - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; périphériques d'ordinateurs ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; service de gestion informatisée de fichiers ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.